Acceptation des Conditions d’usage

L’utilisation de cette page web est volontaire et suppose l’acceptation de ses Conditions Générales et POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE 

L’utilisateur de soumet à ne pas utiliser le site web de forme contraire aux dispositions de la loi applicable. ILOVEWINE, S.L. se réserve le droit de retirer l’accès sans avis préalable à n’importe que utilisateur qui n’accomplirait pas ces Conditions Générales.

ILOVEWINE, S.L. se réserve le droit de modifier les Conditions Générales, présentation, configuration, localisation de la page web et contenus.

Objet

ILOVEWINE, S.L. proportionne l’information sur les produits et la propre entité.

Sur www.ilovewine.eu, des liens vers d’autres sites web peuvent se faire. ILOVEWINE, S.L. décline toute responsabilité qui puisse surgir à l’accès de pages tiers.

Propriété Intellectuelle et Industrielle

L’utilisateur accepte les droits de propriété industrielle et intellectuelle sur les contenus du site web qui appartiennent à ILOVEWINE, S.L. sauf en ce qui concerne les liens.

ILOVEWINE, S.L. est titulaire des éléments qui intègrent le design graphique de sa page web, menus, boutons de navigation, code HTML, textes et images de la page web ou dispose d’autorisation pour son utilisation.

L’utilisateur est autorisé à consulter et télécharger sur un seul ordinateur une copie du matériel pour un usage personnel et non à des fins commerciales, à condition de respecter toutes les règles de propriété intellectuelle et industrielle.

Il est interdit de supprimer, d’ignorer ou de manipuler le "copyright" et autres données identifiant les droits d’ILOVEWINE, S.L. et les dispositifs de protection.

ILOVEWINE, S.L. autorise la création de liens d'autres sites et la sienne, sous réserve du respect de la loi et de ne pas donner une image nocif ou une liaison n'existant pas. Le contenu ILOVEWINE, S.L. doivent être publié en informant son origine.

Utilisation du Service et Responsabilités

Les conditions d’utilisations de la page web présente se régie par la légalité en vigueur et par le principe de  bonne foi compromettant l’utilisateur à réaliser un bon usage.

Sont interdits les actes qui violent la légalité, les droits, ou intérêts de tiers, interdisant expressément:

-Effectuer des activités susceptibles d'altérer ou d’endommager le web ILOVEWINE, S.L.

-Réaliser de la publicité cachée, spam, ou envoyer des messages pour but de bloquer les serveurs du réseau. ILOVEWINE, S.L. ne peut assumer aucune responsabilité découlant de l’usage illicite de l’information.

Conditions Légales de l’Information Générale

ILOVEWINE, S.L., conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, «Informatique et Liberté», proportionne l’information relative à sa raison sociale, données fiscales, inscriptions, adresse et adresse de communications.

CONDITIONS DE RENVOI 

Exclusion de Responsabilité

ILOVEWINE, S.L. décline toute responsabilité dans le cas où l’accès ou les visites sur sa page web serait impossible à cause d’une coupure du système électrique ou téléphonique, en cas de force majeure ou de défauts techniques découlant de l’utilisation de l’information de la page web.